Droit d'auteur – copyright :
L'ensemble de ce site relève de la législation Canadienne et Internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Le matériel contenu ne peut pas être téléchargé ou copié en partie ou en totalité sans avis antérieur écrit et que le but en ait été clairement exposé.
Aucun matériel ne peut être modifié, édité ou pris hors de son contexte tel que son utilisation crée une fausse déclaration ou induise en erreur ou donne une fausse impression quant aux positions, déclarations ou actions pour Les Passeurs.
En voyant ce site vous reconnaissez que le contenu, la conception et n'importe quel matériel ne sera pas reproduits en partie ou en totalité sans une permission antérieure explicite. Cet accord inclus n'importe quel graphisme, code, photographie, éléments visuels mixtes / graphiques et l'art digital.
Vous comprenez que si nous trouvons violation des droits d'auteur, vous serez dénoncé à votre propriétaire de domaine et il vous sera donné 48 heures pour enlever la violation.
L'échec d'enlever la violation aboutira en procédure juridique.
Les Passeurs n'ont pas passé en revue tous les sites Web en lien avec ce site et ne sont pas responsable du contenu des liens externes. Prenez note s'il vous plaît que n'importe quel site en lien avec Les Passeurs est indépendant et que Les Passeurs n'ont aucun contrôle sur le contenu de ces sites Web.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du webmestre, à contacter en vous adressant à :
contacter le webmestre
La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, sauf dans le cadre d'une utilisation commerciale, sous réserve du respect des trois conditions cumulatives suivantes:
- gratuité de la diffusion,
- respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification ni altération d'aucune sorte),
- citation claire et lisible de la source sous la forme suivante :
Ce document provient du site internet Les Passeurs: http://www.lespasseurs.com
Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.
Pour d'autres utilisation, veuillez nous contacter en vous adressant à:
contacter le webmestre
Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.
|
